Une enquête pour des menaces et injures a été ouverte par le parquet de Bordeaux, à la suite d'une altercation filmée impliquant le maire sortant d'Arcachon, Yves Foulon, et son rival écologiste, Vital Baude. Ce dernier a été qualifié par le maire de "d'enculé" et menacé publiquement dans un bureau de vote, comme le rapportent nos confrères de Vakita.
Après la diffusion de cette scène, de nombreuses personnalités politiques ont exprimé leur indignation. "À peine élu, voilà un maire à révoquer", a tweeté François Ruffin, député de la Somme.
Une procédure "rare" mais possible
Le Code général des collectivités territoriales établit que les maires sont élus par les conseils municipaux pour un mandat de six ans. Néanmoins, en cas de manquement sérieux à leurs devoirs, ils peuvent être révoqués.
Cette révocation est qualifiée de "rare" par le Conseil d'État, n'étant déclenchée que par des comportements particulièrement graves. Bien qu'aucune liste exhaustive ne figure dans le code, la jurisprudence éclaircit le sujet.
Un exemple notable est celui du maire d'Hesdin, révoqué en 2019 pour avoir utilisé des fonds municipaux à des fins personnelles. Une procédure similaire a eu lieu en 2011 pour le maire de Koungou à Mayotte, mis en examen pour divers délits.
Les étapes de la révocation
Pour que la révocation d'un maire soit effective, celui-ci doit d'abord être entendu selon l'article L2122-16. Il peut ensuite être suspendu temporairement par arrêté ministériel, et la révocation proprement dite nécessite un décret pris lors d'une réunion du conseil des ministres.
Ce décret est publié au Journal officiel, et le maire concerné peut formuler un recours, bien que ce dernier puisse être rejeté, comme observé dans le cas du maire d'Hesdin.
Réactions du maire d'Arcachon
La révocation entraîne également une inéligibilité d'un an pour le maire et ses adjoints, sauf renouvellement des conseils municipaux. Pour l'heure, Yves Foulon, qui doit être installé ce vendredi en tant que maire, déplore ses propos injurieux, les qualifiant d'inappropriés dans un communiqué.
Toutefois, il a également dénoncé un prétendu "coup monté", arguant qu'il a été provoqué par Vital Baude et que l'altercation ne constitue qu'un extrait d'un échange plus étendu.
