Offrir un bien à vos enfants ou petits-enfants de votre vivant peut être une stratégie efficace pour diminuer les droits de succession. Bien que beaucoup choisissent de passer par un notaire pour des raisons de sécurité juridique, il est tout à fait possible de procéder à une donation sans cette démarche formelle.
Les alternatives à la notarisation
Il existe plusieurs moyens de faire un don sans notaire :
- Don manuel : Offrir directement un bien, qu’il s’agisse de numéraire, d'objets de valeur ou de meubles. Ce type de don est simple, mais il est important de conserver des preuves (témoignages, photos) pour éviter des contestations.
- Certificat de donation : Rédiger un document en bonne et due forme, en indiquant clairement le donateur, le bénéficiaire et l'objet du don. Même s'il n'est pas notarié, ce document peut servir de preuve en cas de litige.
Les avantages de donner sans notaire
Procéder à une donation sans recourir à un notaire offre divers avantages :
- Économie : Évitez les frais d'honoraires notariaux, rendant la procédure plus accessible.
- Rapidité : Les transactions peuvent être réalisées presque immédiatement, sans délai imposé par des démarches administratives.
À prendre en compte
Bien que la démarche soit simplifiée, il est crucial de bien comprendre les implications fiscales. Les dons manuels peuvent être soumis à des droits de donation selon le montant et la nature du bien. Pensez également à déclarer le don dans les six mois suivant la transaction pour éviter d'éventuelles pénalités.
